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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE
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SANIPOUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANIPOUSSE
SANIPOUSSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1380206
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2026

Présentation de la marque SANIPOUSSE

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIPOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANIPOUSSE domicilié(e) 15 RUE COPERNIC - 41260 - LA CHAUSSÉE SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 800 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque SANIPOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANIPOUSSE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

SANIPOUSSE a également déposé les autres marques suivantes : SANITEST , SANIBRUIZ , TESTUIL , SANIEXPERT , L'EMINCHON , PRODATE , SANIPOUSSE , EASYDATE , SANIBASIC


SANIPOUSSE, Société par actions simplifiée - 15 RUE COPERNIC - 41260 - LA CHAUSSÉE SAINT-VICTOR - France - SIREN 337800197


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326546 - Publication au BOPI 2006-11-06

Renouvellement sans limitation n°2077800 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631011 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26

Ustensiles et récipients pour la cuisine et la restauration collective. Boîtes et gobelets de stockage et de classement d'échantillons alimentaires.